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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. DES TROIS VALLEES

Hôtel de Ville 14120 Mondeville
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. DES TROIS VALLEES:

Contribuer au développement er à la création d'oeuvres sociales en faveur du personnel. Recevoir les participations financières du Syndicat Intercommunal et de ses adhérents Gérer les oeuvres sociales en faveur du personnel en activité, stagiaire (à temps complet ou non). Instituer toutes les formes d'aide jugées opportunes : financières matérielles ou culturelles.

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. DES TROIS VALLEES

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W142001265
  • Ancien numéro de l'association0142004665
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 142P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-04-1979
  • Date de la dernière déclaration 09-05-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-05-1979
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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