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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU MORNE-ROUGE.

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU MORNE-ROUGE.:

CREATION, DEVELOPPEMENT, GESTION DES OEUVRES SOCIALES, INSTITUTION DE TOUTES FORMES D'AIDES CONSIDEREES NECESSAIRES (ECONOMIQUE, MATERIELLE, CULTURELLE OU MORALE) EN FAVEUR DES AGENTS MUNICIPAUX ET ASSIMILES (C.C.A.S. SERVICE DES EAUX, CAISSE DES ECO

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU MORNE-ROUGE.

  • Code objet social de l'association 007000
  • Numéro waldec de l'association W9M4000113
  • Ancien numéro de l'association9724000213
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9M4S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-08-1990
  • Date de la dernière déclaration 16-03-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 19-09-1990
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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