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Association COMITE NORD FRANCHE-COMTE DE HANDBALL

Objet social de l'association Association COMITE NORD FRANCHE-COMTE DE HANDBALL:

promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives, et l'accès de tous à ces activités ; rassembler toutes les associations, dont la liste des communes est donnée en annexe 2, faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, etc ; ) ; organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, etc ; ) ; organiser et de promouvoir, en relation avec la commission territoriale concernée, l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes ; assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball ; etablir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes départementaux des fédérations multisports ou affinitaires, du territoire de belfort, du doubs et de la haute-saône ; s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses acticités et la tenue des manifestations qu'il organise ; entretenir toutes relations utiles avec les autres comités départementaux, avec la ligue de franche-comté de handball, avec le comité départemental olympique et sportif français (cdosf) et avec les pouvoirs publics départementaux ;

Informations de l'association Association COMITE NORD FRANCHE-COMTE DE HANDBALL

  • Code objet social de l'association 011070
  • Numéro waldec de l'association W901001136
  • Ancien numéro de l'association0901001599
  • Numéro de siret 41891363800031
  • Code du site gestionnaire de l’association 901P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-11-1967
  • Date de la dernière déclaration 09-11-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 07-12-1967
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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