Chercher
Ajouter une association

Objet social de l'association Association COMITE PIERRE TAL COAT:

assurer la pérennité, la protection, la conservation et la mise en valeur de l'oeuvre, en défendre le droit et le respect du nom, promouvoir et diffuser la connaissance de l'oeuvre de Pierre Tal Coat en participant notamment à l'élaboration ou à la réalisation de tous supports médiatiques, participer à la procédure d'authentification des biens et droits administratifs constitutifs de l'oeuvre, encourager toute recherche et tout documentaire dans le cadre d'études et susciter des vocations orientées vers les arts en général; il est ici précisé que l'objet social ci-dessus, ne pourra jamais faire obstacle au droit de propriété littéraire et artistique de l'oeuvre appartenant exclusivement aux ayants droit de l'auteur Pierre Tal Coat, seuls titulaires du droit de suite et de regard sur celle-ci, ainsi que du droit d'authentification

Informations de l'association Association COMITE PIERRE TAL COAT

  • Code objet social de l'association 006100
  • Numéro waldec de l'association W271000683
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 271S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-02-2010
  • Date de la dernière déclaration 22-02-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 20-03-2010
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

Commentaires - 0

Ajouter un commentaire

Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.

1852792
Associations recensées sur info-asso.fr