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Association COMITE REGIONAL FRANC-COMTOIS DE VOL A VOILE

Objet social de l'association Association COMITE REGIONAL FRANC-COMTOIS DE VOL A VOILE:

organiser et développer le vol à voile dans la région de Franche-Comté; participer aux actions, activités et développement du vol à vloie à dans la région de Franche-Comté; encourager, soutenir, coordonner et contrômer l'action des groupements sportifs affiliés; représenter le vol à voile régional en tous lieux et toutes circonstances; exercer les pouvoirs sportifs qui lui sont confiés par la fédération; faire respecter les règles et règlements techniques et déontologiques du vol à voile; organiser des compétitions; exercer le pouvoir disciplinaire que la fédération lui aura confié par son règlement intérieur, dans le respect des principes généraux du droit à l'égard des groupements sportifs qui leur sont affiliés; développer l'esprit aéronautique dans l'ensemble de la population de la région de Franche-Comté et particulièrement dans la jeunesse; favoriser la formation et le perfectionnement des pilotes et des cadres, la motivation aux carrières aéronautiques, la construction aéron

Informations de l'association Association COMITE REGIONAL FRANC-COMTOIS DE VOL A VOILE

  • Code objet social de l'association 011135
  • Numéro waldec de l'association W251000811
  • Ancien numéro de l'association0251008908
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 251P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-11-1981
  • Date de la dernière déclaration 09-01-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-11-1981
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 04-06-2016

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