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Association COMITE TERRITORIAL DE FRANCHE-COMTE DE RUGBY

36 RUE Chopin 25000 Besançon
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE TERRITORIAL DE FRANCHE-COMTE DE RUGBY:

grouper toutes les sociétés pratiquant le rugby, encourager, développer, diriger et réglement le rugby dans l'ensemble de la France continentale et d'outre-mer

Informations de l'association Association COMITE TERRITORIAL DE FRANCHE-COMTE DE RUGBY

  • Code objet social de l'association 011080
  • Numéro waldec de l'association W251000745
  • Ancien numéro de l'association0251003262
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 251P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-11-1952
  • Date de la dernière déclaration 09-12-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 27-10-1953
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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