Chercher
Ajouter une association

Association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA CEVENOLE

34 B AV Jean Baptiste Dumas Reseda Maison de la Santé 30100 Alès
Association loi 1901
Partager
Accueil Associations du département gard Associations sur la ville de ales Association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA CEVENOLE

Objet social de l'association Association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA CEVENOLE:

de constituer et d'encadrer une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé, conformément à la législation en vigueur et plus particulièrement à l'article L.1434-12 du Code de la santé publique

Informations de l'association Association COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA CEVENOLE

  • Code objet social de l'association 017145
  • Numéro waldec de l'association W301008884
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 301S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-02-2022
  • Date de la dernière déclaration 03-02-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 15-02-2022
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

Commentaires - 0

Ajouter un commentaire

Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.

1852792
Associations recensées sur info-asso.fr

Location / Contacts

Autres Associations dans le même secteur d'activité