Association CONSOMMATION, LOGEMENT, CADRE DE VIE NORD JURA - COMITE DE SOUTIEN ET D'INFORMATION AUX USAGERS DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VEZE
14 RUE de Dole Ferme de la Tour 39290 Archelange
Association loi 1901
Objet social de l'association Association CONSOMMATION, LOGEMENT, CADRE DE VIE NORD JURA - COMITE DE SOUTIEN ET D'INFORMATION AUX USAGERS DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VEZE:
D'informer les habitants du bassin versant de la Vèze sur les diverses solutions techniques d'assainissement, leur efficacité, leur coût ; de faire connaître les décisions prises par les élus des collectivités locales compétentes dans le domaine de l'assainissement ; de recenser les textes législatifs applicables dans le domaine de l'assainissement, collectif, comme autonome non collectif, de conseiller et soutenir les usagers du service de l'assainissement dans leurs démarches...
Informations de l'association Association CONSOMMATION, LOGEMENT, CADRE DE VIE NORD JURA - COMITE DE SOUTIEN ET D'INFORMATION AUX USAGERS DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VEZE
Code objet social de l'association
024005
Numéro waldec de l'association
W391000563
Ancien numéro de l'association
0391003359
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
391S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
14-11-2003
Date de la dernière déclaration
28-12-2017
Date de publication JO
13-12-2003
Groupement
Association simple
Date de dissolution
27-11-2017
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Location / Contacts
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