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Objet social de l'association Association EL TRANQUIL CLUB:

pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportifs et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, l'apnée, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générale, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité et de pratique). Elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée. Pour fonctionner valablement, l'association doit enregistrer en fin d'exercice 11 licenciés au minimum. Au-dessous de 11 licenciés, l'association est radiée administrativement des effectifs de la F.F.E.S.S.M

Informations de l'association Association EL TRANQUIL CLUB

  • Code objet social de l'association 011125
  • Numéro waldec de l'association W662004832
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 662P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-10-2010
  • Date de la dernière déclaration 22-05-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 16-10-2010
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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