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Objet social de l'association Association ENSEMBLE POUR CHENNEVIÈRES PASSIONNÉMENT:

soutenir l'action politique de M.Jean-Pierre Barnaud et des membres de la liste "Ensemble pour Chennevières passionnément" et de participer aux élections locales et nationales à venir auxquelles M.Barnaud ou toute personne bénéficiant de son soutien officiel serait candidat; compte tenu de son objet,l'association est un groupement politique au sens des articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les artciles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique

Informations de l'association Association ENSEMBLE POUR CHENNEVIÈRES PASSIONNÉMENT

  • Code objet social de l'association 001000
  • Numéro waldec de l'association W942005305
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 942S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-10-2014
  • Date de la dernière déclaration 30-10-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 08-11-2014
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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