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Association FOYER RURAL D'EPERVANS

Mairie 71380 Épervans
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association FOYER RURAL D'EPERVANS:

A SE CONFORMER ENTIEREMENT AUX STATUTS ET AUX REGLEMENTS DES FEDERATIONS DONT ELLE RELEVE AINSI QU'A CEUX DE LEURS COMITES REGIONAUX ET DEPARTEMENTAUX. A SE SOUMETTRE AUX SANCTIONS DISCIPLINAIRES QUI LUI SERAINET INFLIGEES PAR APPLICATION DES DITS STATUTS ET REGLEMENT.

Informations de l'association Association FOYER RURAL D'EPERVANS

  • Code objet social de l'association 009005
  • Numéro waldec de l'association W712000179
  • Ancien numéro de l'association0712001436
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 712S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-02-1951
  • Date de la dernière déclaration 19-01-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-02-1951
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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