Association HOCKEY SUBAQUATIQUE BERNERIE ( HSB )
1 RUE des Petits Berts 44760 Bernerie-en-Retz
Association loi 1901
Objet social de l'association Association HOCKEY SUBAQUATIQUE BERNERIE ( HSB ):
pratique du hockey subaquatique. Elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance,létude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; L'association déclare avoir pris connaissance des règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus
généralement de toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la
concernant ; elle sengage à les respecter.
Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et
sengage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des
Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour
la plongée en scaphandre (art. 16 -loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et
de pratique). Lassociation ne poursuit aucun but lucratif : elle sinterdit toutes les discussions
ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel. Lassociation
sinterdit toute discrimination illégale. La liberté dopinion et le respect des droits de la
défense sont assurés.
Elle est affiliée à la Fédération Française dÉtudes et de Sports sous-Marins (F.F.E.S.S.M.).
Informations de l'association Association HOCKEY SUBAQUATIQUE BERNERIE ( HSB )
Code objet social de l'association
011000
Numéro waldec de l'association
W443010231
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
443S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
08-03-2021
Date de la dernière déclaration
15-04-2021
Date de publication JO
16-03-2021
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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