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Objet social de l'association Association INTESTINFO:

gérer les personnels, les moyens matériels et financiers du réseau Intestinfo dans le cadre de ses missions telles que définies par la convention constitutive établie conformément au décret N°2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et à la circulaire DHOS/03/DSS/CNAMTS N° 2002-610 du 19 décembre 2002 relative aux réseaux de santé et son annexe en date du 08 juillet 2003 ; modifiée par la ciculaire DHOS/03/DSS/CNAM/2007/88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DH

Informations de l'association Association INTESTINFO

  • Code objet social de l'association 017125
  • Numéro waldec de l'association W595007759
  • Ancien numéro de l'association0595040324
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 595P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 14-04-2003
  • Date de la dernière déclaration 11-01-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 31-05-2003
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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