Association JACQUES THOMAS
29550 Plomodiern
Association loi 1901
Objet social de l'association Association JACQUES THOMAS:
favoriser, développer et promouvoir la diffusion des oeuvres dont l'Abbé Jacques Thomas (1883-1971) est auteur ou co-auteur; veiller au respect du code de la propriété intellectuelle du droit des auteurs (droits moraux, droits patrimoniaux et durée de la protection); apporter, à la demande, une aide à toute autre association ayant un objet similaire
Informations de l'association Association JACQUES THOMAS
Code objet social de l'association
050000
Numéro waldec de l'association
W292000879
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
292S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
09-11-2007
Date de la dernière déclaration
09-11-2007
Date de publication JO
24-11-2007
Groupement
Association simple
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