Association LA CIE OXOMO

45 B RTE des Bois 74300 Châtillon-sur-Cluses
Association loi 1901

Objet social de l'association Association LA CIE OXOMO:

cette association a pour objet  : 1- L'exercice d'activités économiques dans le cadre de la gestion, l'organisation et la production de l'activité de la compagnie de théâtre « La Cie Oxomo» ; 2- Cette association a pour objet de créer, promouvoir, produire, mettre en scène, interpréter des œuvres d'arts sous toutes ses formes et quelles qu'elles soient (voir 3) issues de son ou ses auteurs selon les droits d'auteurs garantis par le code de la Propriété Intellectuelle en France et par les autres textes en vigueur dans les autres pays ; 3- La propriété des créations, productions écrites ou productions de mises en scène ou de spectacles, appartenant à leur ou leurs auteurs ou à la compagnie selon les droits d'auteurs garantis par le Code de la Propriété Intellectuelle en France et par les textes en vigueur dans les autres pays du monde ; Le renoncement au droit à l'image en cas de captation de la création est tacite pour chaque Projet ;

Informations de l'association Association LA CIE OXOMO

Code objet social de l'association 006070
Numéro waldec de l'association W742008034
Ancien numéro de l'association Inconnu
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire 742S
Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-08-2022
Date de la dernière déclaration 30-08-2022
Date de publication JO 06-09-2022
Groupement Association simple

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