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Association LA MAISON DES OURSONS

148 RUE Edgar Degas 78955 Carrières-sous-Poissy
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association LA MAISON DES OURSONS:

la création du maison d'assistantes maternelles m a m par dérogation à l'article l 421 1 du code de l'action sociale et des familles l'assistante maternelle peut accueillir des mineurs dans un local en dehors de son domicile ce locale peut réunir au maximum quatre assistantes maternelles et les mineurs qu'elles accueillent

Informations de l'association Association LA MAISON DES OURSONS

  • Code objet social de l'association 021005
  • Numéro waldec de l'association W783001533
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 783S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-11-2009
  • Date de la dernière déclaration 04-11-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-11-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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