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Association LES JARDINS DE L'AMITIÉ DE BOURCEFRANC-LE-CHAPUS

PL Henri Barbusse Mairie 17560 Bourcefranc-le-Chapus
Association loi 1901
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Accueil Associations du département charente-maritime Associations sur la ville de bourcefranc le chapus Association LES JARDINS DE L'AMITIÉ DE BOURCEFRANC-LE-CHAPUS

Objet social de l'association Association LES JARDINS DE L'AMITIÉ DE BOURCEFRANC-LE-CHAPUS:

mise en oeuvre et suvi du règlement intérieur défini en assemblée générale ; mise en oeuvre et suivi de la convention (décret de 2004-n°1085 du 14 octobre 2004) signée entre la municipalité de Bourcefranc-le-Chapus et l'association "Les Jardins de l'Amitié de Bourcefranc-le-Chapus"

Informations de l'association Association LES JARDINS DE L'AMITIÉ DE BOURCEFRANC-LE-CHAPUS

  • Code objet social de l'association 024000
  • Numéro waldec de l'association W172004393
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 172S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-02-2016
  • Date de la dernière déclaration 04-03-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-03-2016
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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