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Association O.G.E.C. ST-LOUIS - NOTRE DAME DE FRANCE

5 RUE Latour Maubourg 43000 Le Puy-en-Velay
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association O.G.E.C. ST-LOUIS - NOTRE DAME DE FRANCE:

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE ST-LOUIS NOTRE DAME DE FRANCE FONDE PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE

Informations de l'association Association O.G.E.C. ST-LOUIS - NOTRE DAME DE FRANCE

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W432001605
  • Ancien numéro de l'association0432006599
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 432P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 13-06-2002
  • Date de la dernière déclaration 26-03-2004
  • Date de publication JO de l’avis de création 06-07-2002
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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