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Association OGEC ÉCOLE SAINTE THÉRÈSE ET COLLÈGE SAINT MICHEL

Objet social de l'association Association OGEC ÉCOLE SAINTE THÉRÈSE ET COLLÈGE SAINT MICHEL:

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part

Informations de l'association Association OGEC ÉCOLE SAINTE THÉRÈSE ET COLLÈGE SAINT MICHEL

  • Code objet social de l'association 015010
  • Numéro waldec de l'association W294000812
  • Ancien numéro de l'association0294004812
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 294P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-05-1966
  • Date de la dernière déclaration 09-04-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-05-1966
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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