Association OLÉRON SUBAQUA
PL Simone Veil Mairie 17550 Dolus-d'Oléron
Association loi 1901
Objet social de l'association Association OLÉRON SUBAQUA:
développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; contribuer au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la ffessm et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre
Informations de l'association Association OLÉRON SUBAQUA
Code objet social de l'association
011005
Numéro waldec de l'association
W172002900
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
79845124100011
Code du site gestionnaire
172S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
23-10-2009
Date de la dernière déclaration
26-03-2023
Date de publication JO
07-11-2009
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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