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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE MENEAC

rue du 8 mai 1945 56490 Ménéac
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE MENEAC:

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE MENEAC

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W563003187
  • Ancien numéro de l'association0563300580
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 562S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-10-1951
  • Date de la dernière déclaration 14-10-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 26-10-1951
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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