Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DU COLLEGE PRIVE DANIEL BROTTIER

PL de la Mairie 49360 Maulévrier
Association loi 1901

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DU COLLEGE PRIVE DANIEL BROTTIER:

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DU COLLEGE PRIVE DANIEL BROTTIER

Code objet social de l'association 015035
Numéro waldec de l'association W492002224
Ancien numéro de l'association 0492003096
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire 492S
Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-07-1988
Date de la dernière déclaration 03-05-2019
Date de publication JO 10-08-1988
Groupement Association simple

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