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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE INSTITUTION NOTRE-DAME, CAHORS.

49, rue des Soubirous 46000 Cahors
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE INSTITUTION NOTRE-DAME, CAHORS.:

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMEN- TAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUESCOMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE INSTITUTION NOTRE-DAME, CAHORS.

  • Code objet social de l'association 015040
  • Numéro waldec de l'association W461000066
  • Ancien numéro de l'association0461000359
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 461P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 10-12-1947
  • Date de la dernière déclaration 17-02-2006
  • Date de publication JO de l’avis de création 03-01-1948
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 09-06-2005

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