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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE 'NOTRE-DAME'

Section TIVOLI ECOLE NOTRE DAME DE GRAND-BOURG 97112 Grand-Bourg
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE 'NOTRE-DAME':

Gestion de l'établissement (NOUVEL OBJET) L'ASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACC0RDS CONCLU AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENTFONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES. ETC ...

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE 'NOTRE-DAME'

  • Code objet social de l'association 040510
  • Numéro waldec de l'association W9G2003976
  • Ancien numéro de l'association9712000927
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9G2S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 18-01-1979
  • Date de la dernière déclaration 07-01-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 31-01-1979
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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