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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) DE BRIENNON

RUE ST ELOI 42720 Briennon
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) DE BRIENNON:

l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ;

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) DE BRIENNON

  • Code objet social de l'association 015040
  • Numéro waldec de l'association W422000029
  • Ancien numéro de l'association0422000186
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 422S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 06-07-1912
  • Date de la dernière déclaration 05-03-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-07-1912
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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