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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C) DE L' ECOLE SAINTE MARIE DE LA FERRADE A BEGLES

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C) DE L' ECOLE SAINTE MARIE DE LA FERRADE A BEGLES:

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente..;

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C) DE L' ECOLE SAINTE MARIE DE LA FERRADE A BEGLES

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W332008160
  • Ancien numéro de l'association0695300
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 332P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-09-1960
  • Date de la dernière déclaration 05-12-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 24-09-1960
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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