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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE DES OISEAUX - O.G.E.C. ECOLE DES OISEAUX

71300 Montceau-les-Mines
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE DES OISEAUX - O.G.E.C. ECOLE DES OISEAUX:

dans le respect du droit francais, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente...

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE DES OISEAUX - O.G.E.C. ECOLE DES OISEAUX

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W712003013
  • Ancien numéro de l'association0712000018
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 712S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 20-06-1903
  • Date de la dernière déclaration 20-02-2007
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1903
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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