Association ORGANISME DE GESTION DE L INSTITUTION PRIVE CATHOLIQUE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION
5 RUE de la Chaussée 59570 Bavay
Association loi 1901
Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L INSTITUTION PRIVE CATHOLIQUE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION:
dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; participer par tous les moyens à la vie et au développement de l'ensemble scolaire "Notre Dame de Bavay" sis 5 rue de la Chaussée et qui comporte plusieurs unités pédagogiques ou d'établissements catholiques d'enseignement poursuivant des buts de même nature et oeuvrant dans le même esprit
Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L INSTITUTION PRIVE CATHOLIQUE NOTRE DAME DE L ASSOMPTION
Code objet social de l'association
015000
Numéro waldec de l'association
W591005189
Ancien numéro de l'association
0591004403
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
591S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
28-04-1978
Date de la dernière déclaration
24-11-2017
Date de publication JO
11-08-1978
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
5 RUE de la Chaussée 59570 Bavay
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