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Association ORGANISME DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE ANNE MARIE MARTEL

Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE ANNE MARIE MARTEL:

DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA S

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DU LYCEE TECHNIQUE PRIVE ANNE MARIE MARTEL

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W432001682
  • Ancien numéro de l'association0432001263
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 432P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 16-05-1955
  • Date de la dernière déclaration 22-04-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-06-1955
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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