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Association ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE DU SACRE-COEUR PRIMAIRE

56000 Vannes
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE DU SACRE-COEUR PRIMAIRE:

dans le respect du droit Français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignement Catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME GESTION ECOLE CATHOLIQUE DU SACRE-COEUR PRIMAIRE

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W563007336
  • Ancien numéro de l'association0563300873
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 563P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-04-2003
  • Date de la dernière déclaration 11-10-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 27-01-2003
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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