Association RÉPUBLIQUE ATERRITORIALE DES LITTÉRATURES (RALITTÉRA)
Le bourg 19160 Chirac-Bellevue
Association loi 1901
Objet social de l'association Association RÉPUBLIQUE ATERRITORIALE DES LITTÉRATURES (RALITTÉRA):
promouvoir, diffuser et éditer des oeuvres culturelles et scientifiques dans le respect de la législation sur le droit d'auteur et en offrant des conditions avantageuses aux auteurs et aux éditeurs qu'elle édite, qu'elle diffuse ou dont elle fait la promotion ; permettre à des oeuvres de qualité qui ne rencontrent pas de succès commercial de continuer à être éditées, diffusées et distribuées, et à leurs auteurs d'être dédommagés de leurs frais et rémunérés en fonction de la nature de leur travail ; reverser une partie des bénéfices qu'elle serait susceptible de réaliser par le biais de ses activités, et de la vente des oeuvres qu'elle édite et qu'elle diffuse, à des associations caritatives ou des associations sans but lucratif en rapport avec la démocratisation du savoir et des connaissances culturelles, scientifiques et techniques ; elle ne publie ni ne diffuse rien d'antimatérialiste, ni d'antiféministe, ni aucun prosélytisme religieux d'aucune sorte, ni quoi que ce soit faisant la promotion du racisme, ni de l'antisémitisme, ni du négationnisme
Informations de l'association Association RÉPUBLIQUE ATERRITORIALE DES LITTÉRATURES (RALITTÉRA)
Code objet social de l'association
006010
Numéro waldec de l'association
W193000906
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
193S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
28-09-2013
Date de la dernière déclaration
28-09-2013
Date de publication JO
19-10-2013
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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