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Objet social de l'association Association RIVERAINS DE LA VILLA DUVAL:

faire respecter les servitudes de passage dans la villa duval telles que definies dans les cahiers des charges de lotissement crees et portees au plan de division 'villa duval' le 19 janv 1884.

Informations de l'association Association RIVERAINS DE LA VILLA DUVAL

  • Code objet social de l'association 024000
  • Numéro waldec de l'association W932002646
  • Ancien numéro de l'association0932008754
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 932S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-01-2003
  • Date de la dernière déclaration 04-06-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 15-04-2003
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 24-10-2008

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