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Objet social de l'association Association SAINT-MICHEL-SUR-ORGE VOLLEY-BALL:

l'association a pour objet de favoriser, développer, promouvoir localement et permettre la pratique de loisir et de compétition du volley-ball, du beach-volley et du para volley, sous toutes leurs formes ; Ainsi, l'association est une association sportive régie par les articles L ; 121-1 et suivants du Code du sport ; A ce titre, elle : - assure en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, - s'interdit toute discrimination et veille au respect de ce principe ; - garantit la liberté de conscience de chacun de ses membres ; - veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique Français, - respecte les règles de l'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; -

Informations de l'association Association SAINT-MICHEL-SUR-ORGE VOLLEY-BALL

  • Code objet social de l'association 011000
  • Numéro waldec de l'association W913013393
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 913S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 24-02-2021
  • Date de la dernière déclaration 24-02-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-03-2021
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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