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Association 'SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA SAINT HUBERT'

Mairie 01430 Outriaz
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association 'SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA SAINT HUBERT':

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers de qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse

Informations de l'association Association 'SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA SAINT HUBERT'

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W014000324
  • Ancien numéro de l'association0014016307
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 014S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 13-09-1963
  • Date de la dernière déclaration 25-11-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 27-09-1963
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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