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Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE L'ARTUBY

Salle communale 04120 Peyroules
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE L'ARTUBY:

regrouper les propriétaires et habitants de la commune qui auraient été admis en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse

Informations de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE L'ARTUBY

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W042000280
  • Ancien numéro de l'associationN 159
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 042S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-04-1954
  • Date de la dernière déclaration 10-08-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-06-1954
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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