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Association SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'EVOSGES-AIN

mairie 01230 Évosges
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'EVOSGES-AIN:

favoriser sur son territoire une bonne organisation technique de la chasse et le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable équilibre agro-cynégétique, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse, l'activité s'exerce daqns le respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Informations de l'association Association SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'EVOSGES-AIN

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W011001793
  • Ancien numéro de l'association0011004361
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 011S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-11-1930
  • Date de la dernière déclaration 05-11-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 16-10-2004
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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