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Association SOCIETE DE CHASSE DE BAGNEUX LA FOSSE

Mairie 10340 Bagneux-la-Fosse
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE DE CHASSE DE BAGNEUX LA FOSSE:

maintenir et si possible augmenter la densité du gibier sur le territoire de la commune ; réglementer la pratique de la chasse, repeupler le finage en gibier, réprimer le braconnage, prendre toute mesure tendant à la réalisation du but qu'elle se propose

Informations de l'association Association SOCIETE DE CHASSE DE BAGNEUX LA FOSSE

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W103004647
  • Ancien numéro de l'association0103001883
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 103P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-03-1950
  • Date de la dernière déclaration 30-05-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 06-04-1950
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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