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Association SOCIETE DE CHASSE DE LA PETITE FOSSE

88490 La Petite-Fosse
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE DE CHASSE DE LA PETITE FOSSE:

MISE EN COMMUN DE TERRES ET BOIS SIS COMMUNE DE LA PETITE FOSSE ETLES COMMUNES LIMITROPHES, LA PRISE A BAIL DU DROIT DE CHASSE SUR LES DITES COMMUNES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA CONSTATION ET L

Informations de l'association Association SOCIETE DE CHASSE DE LA PETITE FOSSE

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W883000871
  • Ancien numéro de l'association0883090162
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 883S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 05-06-1928
  • Date de la dernière déclaration 10-03-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-06-1928
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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