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Association loi 1901 Verifiee

Association TELEMAQUE PLONGEE ROQUEBRUNE CAP MARTIN

ESPL1 Jean Gioan 06190 Roquebrune-Cap-Martin

Objet social

les moyens d'actions du club sont la tenue d'assemblées périodiques, la publication d'un bulletin, les séances d'entraînement, les conférences et cours sur les questions sportives et en général, la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre ; contribuer au respect des lois et règlement ayant pour objet la conservation de la faune, la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; le club respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; il reconnaît avoir pris connaissance des statuts et règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16, loi du 16 juillet 1984) ; le club ne poursuit aucun but lucratif : il s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; le club s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés

Informations legales

Code objet social011125
Numero WALDECW062007954
Ancien numero0062021661
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire062P
Date de depot en Prefecture19-03-1999
Date derniere declaration15-06-2021
Date publication JO22-05-1999
Groupement Association simple

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