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ASSOCIATION DU LOTISSEMENT DE L'IMPASSE DES FORTES TERRES

1 IMP des Fortes Terres 94380 Bonneuil-sur-Marne
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DU LOTISSEMENT DE L'IMPASSE DES FORTES TERRES:

gérer, entretenir voies, espaces libres et ouvrages d'intérêt collectif non classés dans le domaine communal de l'impasse des fortes terres et procéder à des aménagements complémentaires dans les formes et limites des dispositions du règlement du lotissement

Informations de l'association ASSOCIATION DU LOTISSEMENT DE L'IMPASSE DES FORTES TERRES

  • Code objet social de l'association 032520
  • Numéro waldec de l'association W941010381
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 941P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 16-03-2016
  • Date de la dernière déclaration 16-03-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 02-04-2016
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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