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ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE NOTRE QUARTIER

4 RUE des Fluttes Agasses Le Beauvoir 25000 Besançon
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE NOTRE QUARTIER:

consultation du plan d'occupation des sols en cours d'élaboration pour le secteur (Besancon-nord, deuxième tranche) ; confrontation de l'intérêt général vu par les gens du quartier

Informations de l'association ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE NOTRE QUARTIER

  • Code objet social de l'association 030012
  • Numéro waldec de l'association W251001597
  • Ancien numéro de l'association0251009089
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 251P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 08-03-1982
  • Date de la dernière déclaration 19-03-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 19-03-1982
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 10-03-2010

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