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ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HORTENSIAS

29200 Brest
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HORTENSIAS:

la dévolution en propriété, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession à une personne de droit public et veiller au contrôle de l'application du cahier des charges et exercer toute action afférente au dit contrôle.

Informations de l'association ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HORTENSIAS

  • Code objet social de l'association 032520
  • Numéro waldec de l'association W291009912
  • Ancien numéro de l'association0291011134
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 291S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 07-01-2004
  • Date de la dernière déclaration 07-01-2004
  • Date de publication JO de l’avis de création 31-01-2004
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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