Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA DEFENSE ET LA PROTECTION DU SITE DU HAMEAU DES YBOURGUES Limans 05-04-1979 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PÉRENNITÉ DE LA FONTAINE PUBLIQUE DU HAMEAU DES YBOURGUES À LIMANS Limans 07-11-2015 Voir