Loi 1901 ASSOCIATION TOURISTIQUE, SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES DE LA SEINE-MARITIME Rouen 01-01-0001 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION TUTÉLAIRE DES MAJEURS PROTÉGÉS DE SEINE-MARITIME "A.T.M.P. 76" Rouen 23-07-1981 Voir