Association COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ROUSSON
Mairie 30340 Rousson
Association loi 1901
Objet social de l'association Association COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ROUSSON:
mission de solidarité temporaire, exceptionnelle, industrielle ou familiale, à l'égard du chef ou de tout agent communal titulaire ou non en cas d'évènement le justifiant, ou aux agents retraités ; intervention à l'occasion de distinctions honorifiques accordées à des membres du personnel, en faveur des enfants d'agents municipaux et assimilés sous forme d'arbre de Noël, aides aux colonies ; concours moral et financier aux organismes du personnel municipal, culturel, artistique ou sportif
Informations de l'association Association COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ROUSSON
Code objet social de l'association
014030
Numéro waldec de l'association
W301003601
Ancien numéro de l'association
351A4
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
301S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
16-07-1984
Date de la dernière déclaration
26-03-2013
Date de publication JO
19-09-1984
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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