Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS
97229 Les Trois-Îlets
Association loi 1901
Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS:
la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes ; financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du c.c.a.s. et de la caissedes ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. le comité se propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.
Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS
Code objet social de l'association
014030
Numéro waldec de l'association
W9M3001133
Ancien numéro de l'association
9723000846
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
9M3S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
27-04-1994
Date de la dernière déclaration
14-12-2020
Date de publication JO
25-05-1994
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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