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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS

97229 Les Trois-Îlets
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS:

la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes ; financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du c.c.a.s. et de la caissedes ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. le comité se propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W9M3001133
  • Ancien numéro de l'association9723000846
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9M3S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 27-04-1994
  • Date de la dernière déclaration 14-12-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-05-1994
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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