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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ONZAIN ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS (SIPO)

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ONZAIN ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS (SIPO):

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents de la mairie d'Onzain et du SIPO, notamment en contribuant au frais de vacances et de loisirs des enfants de ce personnel ; la nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier, seront fixés chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration ; les allocations ne sauraient en aucun cas avoir directement ou indirectement le caractère d'un complément de rémunération

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ONZAIN ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS (SIPO)

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W411003115
  • Ancien numéro de l'association0411003763
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 411P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-03-1978
  • Date de la dernière déclaration 26-04-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-04-1978
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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