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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DE LA REGION DE CORSE

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DE LA REGION DE CORSE:

le comité contribue par des moyens appropriés à la création et au développement des oeuvres sociales, sportives et culturelles en faveur de l'ensemble du personnel de la Collectivité Territoriale de Corse, à compter du 1 er janvier 2018, des personnels de la Collectivité de Corse, et pourra assurer la gestion de ces oeuvres;les prestations délivrées par le COSSCRC sont ouvertes à tout le personnel de la Collectivité Territoriale de Corse et, à compter du 1 er janvier 2018 , des personnels de la Collectivité Territoriale de Corse, dans les conditions définies par l'association

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DE LA REGION DE CORSE

  • Code objet social de l'association 014030
  • Numéro waldec de l'association W2A1000818
  • Ancien numéro de l'association02A1001996
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 2A1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-06-1984
  • Date de la dernière déclaration 21-12-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-07-1984
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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