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Association loi 1901 Verifiee

Association COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT

6 PL de la Révolution Française 90020 Belfort

Objet social

instituer et gérer en faveur des agents départementaux places sous l'autorite du président du conseil général et des agents de l'Etat mis à la disposition du département toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles, culturelles ou de loisirs); créer des liens de solidarité et d'amitié entre les agents des services du département

Informations legales

Code objet social014030
Numero WALDECW901001577
Ancien numero0901003161
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire901P
Date de depot en Prefecture15-04-1988
Date derniere declaration01-02-2022
Date publication JO18-05-1988
Groupement Association simple

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Localisation

Adresse

6 PL de la Révolution Française
Hôtel du Département
90020 Belfort

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