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Association ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL

20 RUE FERNAND THOMAS 59145 Berlaimont
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL:

ASSURER CONFORM2MENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES LA FONCTION ET L ENTRETIEN D ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE NOTAMMENT LA GESTION DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L EDUCATION OU A L ENSEIGNEMENT

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W591002052
  • Ancien numéro de l'association0591001900
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 591S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-06-1947
  • Date de la dernière déclaration 27-04-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-07-1901
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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